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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS
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"JULES BROCHENIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"JULES BROCHENIN"
RICHARD DE NYONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3065581
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2010
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Présentation de la marque "JULES BROCHENIN"

Déposée le 21 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "JULES BROCHENIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS domicilié(e) 69, Avenue Frédéric Mistral, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 964 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Christian - France.

La marque "JULES BROCHENIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "JULES BROCHENIN" est expirée depuis le 21 novembre 2010.

RICHARD DE NYONS a également déposé les autres marques suivantes : A.O.C. Richard , BIO RICHARD , NOBLENA , DAVILA BIO


RICHARD DE NYONS Société anonyme - 69, Avenue Frédéric Mistral, 26110 NYONS - France - SIREN 353964315


BERGUET Christian - France


Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324832 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377788 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593123 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Huiles alimentaires, beurres, margarines et autres matières grasses comestibles ; sauces et préparations à base de tels produits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes. Café, cacao, sucre ; sel, poivre, vinaigre, moutarde, épices, herbes aromatiques et autres condiments ; sauces et préparations culinaires à base de tels produits ; préparations à base de céréales, pain, biscuiterie, patisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.