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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS
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DAVILA BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVILA BIO
RICHARD DE NYONS SA

Numéro de dépôt :
99816004
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque DAVILA BIO

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DAVILA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS domicilié(e) 69 AVENUE FREDERIC MISTRAL, 26100 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD DE NYONS SA - France.

La marque DAVILA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVILA BIO est expirée depuis le 6 octobre 2009.

RICHARD DE NYONS a également déposé les autres marques suivantes : A.O.C. Richard , "JULES BROCHENIN" , BIO RICHARD , NOBLENA


RICHARD DE NYONS SA - 69 AVENUE FREDERIC MISTRAL, 26100 NYONS - France


RICHARD DE NYONS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377788 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324832 - Publication au BOPI 2001-06-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Huiles et graisses café, pâtisserie, fruits et légumes frais, : " tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.