Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAPPINESS
Numéro de dépôt :
1558110
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1999
Présentation de la marque HAPPINESS
Déposée le 26 octobre 1989 par monsieur RICHARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAPPINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPINESS est expirée depuis le 26 octobre 1999.
RICHARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15