Déposée le 9 juillet 2003 par monsieur RICHARD Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « DisProPorTioN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est monsieur RICHARD Daniel domicilié(e) 4 rue du Cormier,85590 Saint Malo du Bois - 85590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel RICHARD domicilié(e) 4 rue du Cormier,85590 Saint Malo du Bois - 85590 - France.
La marque DisProPorTioN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DisProPorTioN est expirée depuis le 9 juillet 2013.
Monsieur RICHARD Daniel - 4 rue du Cormier,85590 Saint Malo du Bois - 85590 - France
Monsieur Daniel RICHARD - 4 rue du Cormier,85590 Saint Malo du Bois - 85590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Métaux communs et leurs alliages quincaillerie ; métallique ; objets d'art en métaux communs. Outils et instruments à main entrainés manuellement. Meubles ; glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois ; cire ; plâtre ; liège ; roseau ; jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ; nacre ; ambre ; écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements commodes ; coussins ; étagères ; récipient d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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