Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com Web
M. RICHARD CYRILLE

Numéro de dépôt :
3895416
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Com Web de RICHARD CYRILLE

Présentation de la marque Com Web

Déposée le 8 février 2012 par monsieur RICHARD CYRILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Com Web » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur RICHARD CYRILLE domicilié(e) apt 02 residence le Corner, 114 route de grenade - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD CYRILLE domicilié(e) apt 02 residence le Corner, 114 route de grenade - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque Com Web a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com Web est expirée depuis le 8 février 2022.


M. RICHARD CYRILLE - apt 02 residence le Corner, 114 route de grenade - 31700 - BLAGNAC - France


M. RICHARD CYRILLE - apt 02 residence le Corner, 114 route de grenade - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605937 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.