M. Richard Cuartero Mlle Emeline cuartero Mlle Alycia cuartero M. Damien cuartero
Numéro de dépôt :
4225948
Date de dépôt :
15/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2025
Présentation de la marque Terre d'Abeilles
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2015 par monsieur Richard Cuartero, mademoiselle Emeline cuartero, mademoiselle Alycia cuartero, monsieur Damien cuartero
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terre d'Abeilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Les déposants sont monsieur Richard Cuartero domicilié(e) 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France, mademoiselle Emeline cuartero domicilié(e) 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France, mademoiselle Alycia cuartero domicilié(e) 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France, monsieur Damien cuartero domicilié(e) 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard Cuartero domicilié(e) 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France.
La marque Terre d'Abeilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Richard Cuartero - 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France
Mlle Emeline cuartero - 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France
Mlle Alycia cuartero - 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France
M. Damien cuartero - 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France
M. Richard Cuartero - 10 Allée de Pouliguen - 31770 - Colomiers - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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