Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL CLUSTER ORIANDRE
Richard Cuartero

Numéro de dépôt :
3672814
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
INTERNATIONAL CLUSTER ORIANDRE de Richard Cuartero

Présentation de la marque INTERNATIONAL CLUSTER ORIANDRE

Déposée le 27 août 2009 par Richard Cuartero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERNATIONAL CLUSTER ORIANDRE »

Le déposant est Richard Cuartero domicilié(e) 10 Allée du pouliguen - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard Cuartero domicilié(e) 10 Allée du pouliguen - 31770 - COLOMIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL CLUSTER ORIANDRE est expirée depuis le 27 août 2019.

Richard Cuartero a également déposé les autres marques suivantes : Terre d'Abeilles , Le Petit Conservatoire de la Nature


Richard Cuartero - 10 Allée du pouliguen - 31770 - COLOMIERS - France


Richard Cuartero - 10 Allée du pouliguen - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Vicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.