Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YAELE
Numéro de dépôt :
1531001
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/05/1998
Présentation de la marque YAELE
Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) RICHARD COLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « YAELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YAELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531001.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAELE est expirée depuis le 4 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45