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Marques déposées par monsieur Richard CLEMENT
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TERRES DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE VILLE
M. Richard CLEMENT, Agissant pour le compte de la société "TERRES de VILLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3934114
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
TERRES DE VILLE de Richard CLEMENT

Présentation de la marque TERRES DE VILLE

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur Richard CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Richard CLEMENT domicilié(e) 13 Rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque TERRES DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 17 20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE VILLE est expirée depuis le 13 juillet 2022.


M. Richard CLEMENT, Agissant pour le compte de la société "TERRES de VILLE" en cours de formation - 13 Rue Frédéric Clément - 92380 - GARCHES - France


Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 18 octobre 2013 - Immatriculation de societé n°611177 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-18

Engrais pour les terres, compost, terreau ;

Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;

Tuyaux d'arrosage ;

Meubles et meubles en bois, à savoir tables potagères, bacs à compost, bacs de jardin, jardinières, meubles intérieurs pour mettre des plantes, bacs à fleurs, pots de fleurs ;

Instruments d'arrosage, bacs à fleurs, pots de fleurs, bacs de jardin, jardinière, gants de jardinage ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), fruits et légumes frais.