Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANCAR
M. RICHARD CLEMENT

Numéro de dépôt :
4157280
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2025
SCANCAR de RICHARD CLEMENT

Présentation de la marque SCANCAR

Déposée le 16 février 2015 par monsieur RICHARD CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCANCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur RICHARD CLEMENT domicilié(e) 117 IMPASSE DES HORTENSIAS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD CLEMENT domicilié(e) 117 IMPASSE DES HORTENSIAS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France.

La marque SCANCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANCAR arrivera à expiration en date du 16 février 2025.


M. RICHARD CLEMENT - 117 IMPASSE DES HORTENSIAS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France


M. RICHARD CLEMENT - 117 IMPASSE DES HORTENSIAS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656767 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.