Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRISETTE
Numéro de dépôt :
8843
Date de dépôt :
21/10/1975
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque BRISETTE
Déposée le 21 octobre 1975 par monsieur Richard (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « BRISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BRISETTE est expirée depuis le 21 octobre 1985.
Richard (Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500