Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISETTE
RICHARD Claude

Numéro de dépôt :
1394175
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque BRISETTE

Déposée le 16 octobre 1985 par RICHARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BRISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD Claude, domicilié(e) "Chaloup", 73160 COGNIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque BRISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISETTE est expirée depuis le 16 octobre 1995.

RICHARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANTISSIME , PATASKI , RESTAURANTISSIME , de l'infrastructure aux usages , BRISETTE


RICHARD Claude - "Chaloup", 73160 COGNIN. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Brisure de riz.