LE XVII ème
Présentation de la marque LE XVII ème
Déposée le 29 mars 2012 par monsieur Richard CERINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE XVII ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE XVII ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XVII ème est expirée depuis le 29 mars 2022.
Richard CERINI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29