Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE XVII ème
M. Richard CERINI, Agissant pour le compte de la société "SARL LE DIX SEPTIEME" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3909122
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
LE XVII ème de Richard CERINI

Présentation de la marque LE XVII ème

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur Richard CERINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE XVII ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Richard CERINI domicilié(e) 6 rue claveau - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard CERINI domicilié(e) 6 rue claveau - 49100 - ANGERS - France.

La marque LE XVII ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE XVII ème est expirée depuis le 29 mars 2022.

Richard CERINI a également déposé les autres marques suivantes : LE DIX SEPTIEME


M. Richard CERINI, Agissant pour le compte de la société "SARL LE DIX SEPTIEME" en cours de formation - 6 rue claveau - 49100 - ANGERS - France


M. Richard CERINI - 6 rue claveau - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.