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Marques déposées par monsieur RICHARD CAVALIE
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LE COLVERT LIBRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COLVERT LIBRE
M. RICHARD CAVALIE
Mlle EURYDICE BLED
M. YVES FREYSSINIER
M. MICHEL BARNONCEL

Numéro de dépôt :
4202976
Date de dépôt :
11/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2025
LE COLVERT LIBRE de RICHARD CAVALIE

Présentation de la marque LE COLVERT LIBRE

Déposée par voie électronique le 11 août 2015 par monsieur RICHARD CAVALIE, mademoiselle EURYDICE BLED, monsieur YVES FREYSSINIER, monsieur MICHEL BARNONCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COLVERT LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Les déposants sont monsieur RICHARD CAVALIE domicilié(e) 10 CHEMIN SAINT-JOSEPH - 64121 - MONTARDON - France, mademoiselle EURYDICE BLED domicilié(e) 1 RUE DE L'EDIT DE NANTES - 64000 - PAU - France, monsieur YVES FREYSSINIER domicilié(e) 2 LOTISSEMENT BARBER LAFARGOUETTE - IMPASSE POUMAYOU - 64170 - ARTIX - France, monsieur MICHEL BARNONCEL domicilié(e) 3 CLOS SAINT-JULIEN - 64320 - OUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD CAVALIE domicilié(e) 10 CHEMIN SAINT-JOSEPH - 64121 - MONTARDON - France.

La marque LE COLVERT LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLVERT LIBRE arrivera à expiration en date du 11 août 2025.


M. RICHARD CAVALIE - 10 CHEMIN SAINT-JOSEPH - 64121 - MONTARDON - France

Mlle EURYDICE BLED - 1 RUE DE L'EDIT DE NANTES - 64000 - PAU - France

M. YVES FREYSSINIER - 2 LOTISSEMENT BARBER LAFARGOUETTE - IMPASSE POUMAYOU - 64170 - ARTIX - France

M. MICHEL BARNONCEL - 3 CLOS SAINT-JULIEN - 64320 - OUSSE - France


M. RICHARD CAVALIE - 10 CHEMIN SAINT-JOSEPH - 64121 - MONTARDON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.