Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Richard BUCHEL

Numéro de dépôt :
3904743
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/03/2022
Marque figurative de Richard BUCHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mars 2012 par Richard BUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Richard BUCHEL domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904743.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mars 2022.

Richard BUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE FIRST , Kiev 2020 , Belgrade 2020 , Zagreb 2020 , Baku 2020 , Moscow 2020 , Chorzow 2020 , Bilbao 2020 , Valencia 2020 , (Marque figurative)


Richard BUCHEL - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 7 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583959 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-07

Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés) ; produits chimiques à usage industriel ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; huiles et liquides de transmission d'énergie hydraulique ; fluides pour circuits hydrauliques ; huiles hydrauliques ; liquide de transmission ; liquide de freinage ; solution antigel ; liquide de refroidissement pour moteurs de véhicules.

Produits cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; poudres pour le corps, le visage, poudres cosmétiques et pour le bain ; parfums ; lotions de prérasage et d'après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, lotions de rinçage pour les cheveux ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ; rinçages dentaires, rafraîchisseurs d'haleine ; crèmes de blanchiment dentaire ; produits de blanchiment dentaires (bandes et pâtes) ; cachets non médicamenteux pour le nettoyage de dentiers ; déodorants et anti transpirants à usage personnel ; crèmes pour les mains, crèmes pour les pieds ; crèmes de soin, crèmes de beauté ; crèmes nettoyantes pour le visage ; masques faciaux ; formules antirides ; lotions anti-âge et produits hydratants ; huiles de soin pour la peau ; gels de soin pour la peau ; nettoyants pour la peau du visage et du corps ; démaquillants ; lotions solaires et crèmes solaires ; sprays cosmétiques pour la peau ; shampoings pour bébé ; huiles pour bébé ; lotions pour bébé ; produits de lavage corporel pour bébé ; talc pour bébé ; lingettes imprégnées pour bébé ; lingettes pour bébé ; cotons-tiges à usage cosmétique ; cotons à usage cosmétique ; maquillage facial ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux ; produits pour le maquillage, démaquillants ; bases de maquillage, bases, ombres pour les yeux, mascaras ; contours des yeux ; ombres à paupières, blushs, fards à joues, correcteurs (cosmétiques) ; fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations de soin des lèvres ; brillants à lèvres ; pommades pour les lèvres ; rouges à lèvres ; crayons de contour des lèvres préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; poudres à lessive ; nettoyants ménagers synthétiques ; cires et crèmes pour chaussures ; cirages pour l'entretien du cuir ; cire pour cuir ; crème pour cuir ; pâtes pour le cirage du cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et graisses lubrifiantes ; huiles et essences pour moteurs ; additifs non chimiques pour essences de moteurs, lubrifiants et graisse de bougies ; cires.

Produits pharmaceutiques ; crèmes, baumes et sprays pour traiter les douleurs rhumatismales, les blessures musculaires, les hématomes ; cires à modeler à usage dentaire ; produits hygiéniques à usage médical ; médicaments pour les yeux ; thés médicinaux ; additifs alimentaires à usage médical ou additifs alimentaires diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations vitaminées ; boissons enrichies en vitamines (à des fins médicales) ; langes en papier ; boissons nutritives se consommant en substituts de repas ; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air destinés aux véhicules ; pansements adhésifs, pansements liquides pour plaies cutanées, pansements à usage domestique ou personnel ; crèmes, gels, liquides et sprays de premier secours pour le traitement de plaies, de brûlures, de blisters, d'ampoules, de démangeaisons et de coups de soleil ; traitements antiseptiques et antibactériens ; trousses de premiers secours remplies ; onguents pour le traitement de l'érythème fessier ; onguents de soins cutanés ; adhésifs dentaires ; antalgiques pharmaceutiques pour le traitement des sinus, des allergies et des démangeaisons ; pilules et cachets somnifères ; préparations pour le traitement de la toux ; préparations pour le traitement du rhume ; médicaments antidiarrhéiques ; produits de soins buccaux et produits de traitements des levuroses ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles gastriques et digestifs ; préparations pour le traitement du mal des transports ; préparations non médicamenteuses de traitement à la vapeur ; suppléments de calcium sous forme solide à croquer ; tampons hygiéniques, slips et serviettes hygiéniques ; lubrifiants personnels ; préparations pour le traitement de la ménopause ; compresses d'allaitement ; collyres, liquides pour lentilles de contact ; bandelettes de test médical sanguin ; préparations pour le traitement de la migraine ; médicaments pour le traitement de l'acné ; préparations antibiotiques.

Anneaux et chaînes métalliques pour clés ; figurines ; ornements ; statues, statuettes, sculptures et trophées ; écussons métalliques pour véhicules ; distributeurs fixes de serviettes ; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages.

Machines pour la production de boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production des aliments ; appareils mélangeurs à usage ménager ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; fers à repasser ; distributeurs automatiques électroniques ; robots ménagers électriques ; mixeurs électriques à usage ménager ; lave-vaisselle ; machines à laver à usage domestique ; essoreuses à linge ; aspirateurs et leurs accessoires compris dans cette classe ; parties constitutives de moteurs de véhicules ; générateurs électriques ; grues (appareils de levage, monte-charge) ; bulldozers ; tractopelles ; rouleaux compresseurs.

Outils et instruments à main (entraînés manuellement) ; rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; couteaux de poche ; pincettes ; ciseaux.

Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des images et du son ; appareils de radio ; appareils de télévision ; écrans plats ; écrans avec affichage à cristaux liquides ; écrans à haute définition et écrans plasma ; appareils de systèmes home cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ; baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale ; lecteurs de cassettes ; baladeurs pour cassettes ; lecteurs de minidisques ; postes de radios portables ; haut-parleurs ; casques à écouteurs ; écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes activées vocalement ; appareils de navigation ; assistants personnel digital (PDA) ; ordinateurs ; appareils pour le traitement des données ; claviers d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; modems ; sacoches pour le transport d'ordinateurs ; souris informatiques ; tapis de souris ; traducteurs électroniques de poche ; appareils à dicter ; carnets de notes et agendas électroniques ; scanneurs ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; étuis pour téléphones cellulaires ; appareils pour utiliser les téléphones à main libre ; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires ; claviers pour téléphones cellulaires ; lanières pour téléphones cellulaires ; étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires ; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de cartes de crédit ; machines pour échanger de l'argent ; automates bancaires ; caméras vidéo, caméras vidéo portables intégrant un magnétoscope ; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives, flashes (photographies), étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles ; appareils et programmes pour le karaoké ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement ; logiciels (programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques ; banques de données (logiciels) ; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image ; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CD-ROM tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; adaptateurs de mémoire (équipement informatique) ; cartes à mémoire ; clés à mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; instruments d'alarme ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de pression de pneumatiques ; publications sous forme électronique fournies par CD-ROM, par base de données et Internet ; cartes routières électroniques téléchargeables ; récepteurs audio, amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; semi-conducteurs protégées ; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de données ; appareils de paiement pour le commerce électronique ; casques de protection pour le sport ; bracelets magnétiques d'identification ; billets électroniques ; billets sous forme de cartes magnétiques ; lentilles de contact, réceptacles pour le nettoyage et la conservation des lentilles de contact.

Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux de mesure ; appareils de massage à usage personnel ; appareils de gymnastique à usage médical ; appareils indicateurs pour le diagnostic médical ; préservatifs ; bandages de soutien ; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical ; lancettes pour diabétiques ; systèmes de surveillance du glucose et glucomètres ; solutions pour le contrôle de l'exactitude des glucomètres ; dispositifs et équipements utilisés en chirurgie mini-invasive ; produits orthopédiques (implants internes sous-cutanés seulement), à l'exclusion spécifique de toutes formes de chaussures ou de semelles ; produits pour la fermeture de plaies ; dispositifs de stérilisation à usage médical et désinfectants associés pour la stérilisation ; équipements pour le groupage sanguin et les tests de dépistage sanguin ; systèmes de surveillance de la glycémie ; implants médicaux.

Lampes de poche ; torches pour l'éclairage ; lampes de table ; lampes de décoration ; abat-jour ; lampes à incandescence ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage ; lanternes en papier ; feux pour vélos ; lanternes ; réfrigérateurs ; congélateurs ; fours ; cuisinières ; cuisinières à gaz ; cuisinières électriques ; barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques ; machines pour sécher ; filtres à eau ; fontaines pour eau potable ; appareils pour le conditionnement de l'air, ventilateurs pour la climatisation à usage personnel ; sièges de toilette [W.C.] ; collecteurs solaires pour le chauffage.

Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles, camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules frigorifiques, avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons dirigeables ; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques, armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques, matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et chambres à air ; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques, appareil de gonflage des pneumatiques, dispositifs antidérapant pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes ; roues, jantes, entretoises de jantes, enjoliveurs ; enveloppes de pneumatiques ; alliages pour roues ; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, enjoliveurs pour roues, revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures d'enfants, poussettes ; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres.

Joaillerie, colliers ; bijouterie ; cristaux et pierres précieuses ; montres ; montres-bracelets, horloges ; chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ; bracelets, bracelets en cuir ; épingles (bijouterie) ; pins d'équipes et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ; boutons de manchettes ; médailles, médailles commémoratives en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles d'ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; monnaies ; médaillons et insignes pour vêtements en métaux précieux ; porte-clés décoratifs, porte-clés décoratifs en plastique ; médaillons non en métaux précieux.

Instruments de musique ; boites à musique ; instruments de musique électriques et électroniques.

Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes en papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d'invitation ; cartes de voeux ; papier-cadeau ; dessous de verres ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier humide, papier de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ; boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; papier pour machines à écrire ; papier pour copier (articles de papeterie), enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire, papier brouillon ; classeurs, boîtes d'archivage ; chemises pour documents, couvre-livres ; marque-pages ; lithographies ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête ; papier lumineux ; étiquettes autocollantes non en tissu ; papier crépon ; papier de soie, agrafes, drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments d'écriture ; plumes ; crayons ; stylos ; sets de plumes ; sets de crayons ; feutres, crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres marqueurs ; encre ; tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; crayons pour peindre et dessiner ; craies ; décorations pour crayons (articles de papeterie) ; modèles d'impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; plans (pour la saisie de résultats) ; programmes de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner dans le domaine sportif ; autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes d'identité.

Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs à dos ; sacs de transport, sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie.

Glaces (miroirs) ; statues, figurines, ornements, trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; plaquettes d'identification (non codées), en particulier plaques d'identité, cartes-clés (non-codées), tous les produits précités en matières plastiques ; coussins ; coussins en tant qu'accessoires pour voitures ; sacs de couchage pour le camping, meubles (mobilier) ; sièges pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères (meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à usage personnel ; objets publicitaires gonflables et rigides en plastique ; bannières et matériels publicitaires en plastique ; rayons de bibliothèque ; porte-livres ; lanières en plastique ; bracelets d'identification en plastique ; cadres pour photos.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; bouteilles en verre (récipient) ; cuillères pour mélanger (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques pour besoins ménagers ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux pour besoins ménagers ; seaux à glace ; mixeurs manuels (shakers) ; sucriers ; chopes à bière, cruchons à bière, gobelets, tasses et verres à boire, carafes ; plateaux et assiettes, dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes, verres ; théières, gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; récipients non-électriques pour nourriture et boissons ; distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à cheveux ; brosses à dents ; soie dentaire ; dispositifs de nettoyage par fil dentaire ; stimulateurs interdentaires ; statues, sculptures, figurines, ornements et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre en relation avec le football ; flacons décoratifs à usage cosmétiques, séchoirs à linge ; corbeilles à papier ; gamelles et cages pour animaux domestiques.

Sacs de couchage (matelassées) ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, couvre-rétroviseurs ; banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; tee-shirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs).

Galons ; houppes (passementerie) ; rubans ; rubans pour vêtement ; boutons ; aiguilles ; boites à couture ; broches (accessoires d'habillement) ; épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux ; épingles d'ornements pour chapeaux non en métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ; rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux précieux ; dossards utilisés en compétition et à des fins publicitaires ; parures pour chaussures non en métaux précieux.

Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures) ; linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de planchers, terrains de sport en gazon ; gazon artificiel ; nattes pour la plage.

Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de jeux ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie.

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de légumes ; fruits et légumes surgelés ; viandes, poissons et volailles surgelés ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades ; conserves de poisson et de viande ; lait, boissons lactées ; yaourts à boire ; milk-shakes ; produits laitiers ; fromages ; lait de soja (succédané du lait).

Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; mélasse, levure ; succédanés du café ; farines ; farines à base de soja ; préparations faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux, biscuits ; crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; confiseries en chocolat ; chocolat ; riz ; flocons de céréales séchées ; chips de maïs ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sel ; compléments nutritionnels, diététiques et/ou alimentaires à base de farines, d'extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical ; édulcorants basses calories.

Aliments pour les animaux ; semences pour gazon ; fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs ; gazon naturelle, gazon naturel en particulier pour terrains de sport.

Boissons non alcooliques ; concentrés, sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons sans alcool ; boissons énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons hypertoniques ; boissons hypotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; boissons congelées, aromatisées, non gazeuses et non alcoolisées ; boissons enrichies en vitamines (à des fins non médicales) ; bières ; bières blondes et ales ; bières sans alcool.

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.

Allumettes ; briquets pour fumeurs ; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs ; cigarettes ; tabac.

Bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de publicité ; services d'une agence de publication de textes publicitaires ; services d'une agence de publicité ; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion d'annonces publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité sous forme de dessins animés ; service d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques ; services d'études de marché ; services de recherches de marché ; services de sondage d'opinion publique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de la publicité pour foires commerciales ; services de gestion de banques de données ; compilation de statistiques ; services de collecte de données et de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives ; conseil en gestion d'entreprise et organisation ; conseils en affaires pour entreprises ; organisation de compétitions promotionnelles ; fourniture d'informations commerciales ; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football ; services de vente au détail en relation avec des articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils et équipements médicaux, appareils et équipement d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de de séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie et de chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses ; services de vente au détail en supermarché incluant vente d'aliments et boissons ; vente au détail de boissons dans des distributeurs ; services de vente au détail relatifs aux stations services et magasins implantés dans des stations services ; rassemblement pour le bénéfice de tiers d'articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils et équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques, appareils et équipements médicaux, appareils et équipements d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de de séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie et de chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles, vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses (à l'exclusion de son transport), permettant aux clients de voir et acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil ; services de publicité et de promotion ; publicité par parrainage (sponsoring) ; services d'information en matière de publicité et de promotion, agences d'informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; élaboration de publicités à usage comme site Web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition d'espace sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil ; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux compétitions de football.

Émission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires, crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; parrainage financier de rencontres sportives ; services d'informations relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d'une base de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services bancaires à domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication électronique sans fil ; services de paiement par téléphone mobile ; recherche de parrainages financiers pour des compétitions de football ; conseils en immobilier ; services de gestion immobilière.

Services de stations-service, à savoir nettoyage, graissage, entretien et réparation de véhicules ; traitements antirouille pour véhicules ; nettoyage, lustrage, graissage, lubrification, entretien et réparation d'aéronefs, véhicules terrestres et remorques ; nettoyage de véhicules à moteur ; montage et réparation de pneumatiques pour véhicules ; services de stations services, notamment ravitaillement en essence ; installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware) ; services d'installation informatiques en relation avec le sport (hardware) ; services de construction immobilière ; construction, installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ; construction de centrales électriques ; construction et entretien de pipelines ; exploitation de champs pétrolifères et gazifières ; installation de structures pour l'extraction de pétrole brut ; installation des équipements relatifs à l'extraction de pétrole brut ; installation de panneaux solaires ; installation de systèmes éoliens ; installation de systèmes d'énergie hydraulique ; services d'extraction minière.

Services de télécommunication, communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d'une agence de presse et d'informations ; location d'appareils de téléphone, fax et autres appareils de télécommunication ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications sans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d'accès à des tableaux noirs (tableaux d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d'espaces de discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de messages, gestion et partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d'espaces de discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ; fourniture d'accès à des sites Internet contenant des cartes routières, des informations sur des itinéraires et la localisation de coordonnées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données ; mise à disposition d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives ; mise à disposition de forums de discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; fourniture de connexions aux installations informatiques (services de télécommunication) ; location d'accès à un ordinateur de banques de données centralisé (service informatique) ; location d'accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données (service informatique) ; location d'accès sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d'accès à des sites Web offrant de la musique digitale par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; location d'accès à des sites Web MP3 sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique) ; transmission en temps réel (streaming) de vidéos et matériel audio à partir d'Internet ; transmission en temps réel (streaming) de musique numérique à partir de téléphones portables ; mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux.

Services d'une agence de voyage, à savoir organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de transport aérien comportant un programme de bonification pour voyageurs fréquents ; services d'excursion en bateau ; services d'organisation d'excursions ; services de location de véhicules ; location de places de stationnement ; services de taxis ; services de livraison de marchandises ; transport de produits par véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions ; emballage de produits ; transport et livraison de produits, à savoir documents, paquets, colis et lettres ; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres ; entreposage ; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l'électricité ; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images ; distribution de billets (tickets) ; service de navigation assistée par satellite ; distribution (transport), livraison et stockage d'essence, pétrole, hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ; transmission et distribution d'électricité ; transport de pétrole et de gaz par pipelines ; transport et décharge d'ordures ; conseil relatif à la livraison d'énergie et d'électricité.

Traitement de films cinématographique ; agrandissement de photographies ; impression de photographies, développement de pellicules photographiques ; location de machines et d'appareils pour le développement, l'impression, l'agrandissement et la finition photographiques, services d'imprimerie, destruction d'ordures ; services de gestion des déchets (recyclage) ; services d'un couturier (couture) ; raffinerie de pétrole ; services pour le traitement du pétrole et des lubrifiants usés ; transformation chimique de pétrole et de charbon en gaz ; services de traitement du pétrole ; conseil professionnel relatif à la génération d'énergie et d'électricité.

Éducation ; formation ; mise à disposition de séances d'entraînement ; divertissement, organisation de loteries et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de centres de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestations sportives dans le domaine du football, mise à disposition d'infrastructures sportives ; location d'équipement audio et vidéo ; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo ; publication et/ou location de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir films et livres ; publication de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM ; publication de statistiques ; publication de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives ; reportage radiophonique et télévisé d'événements sportifs ; services de production et de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés, production d'émissions télévisées de dessins animés ; réservation de places de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement ; chronométrage de manifestations sportives ; enregistrement de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne ; mise à disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de services de tirage au sort ; informations en matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; prestations en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet en relation avec les sports ou des événements sportifs ; services d'un interprète ; fourniture d'informations sportives en relation avec des informations statistiques ; enregistrement de records sportifs ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieure de stades ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives.

Location de logiciels pour ordinateur ; location d'ordinateurs ; location de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir de disques compacts interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM et de jeux informatiques ; services d'un conseiller en informatique ; traitement de données (programmation) ; développement de logiciels informatiques ; design de sites Web ou de sites sur réseaux de communication électronique sans fil ; création et maintenance de sites Web ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil ; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques ; compilation de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; introduction de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de domiciliation de sites Internet ou de sites communications sans-fil électronique ; mise à disposition de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; mise à disposition de logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes, documents, images, photos, vidéos, cartes et cartes routières ; services informatiques, à savoir création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques, à savoir moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers ; exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données ; services informatiques permettant la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté virtuelle, et la transmission de données audio et vidéo, d'images photographiques, de textes, de graphiques et de données ; fourniture d'un site Internet proposant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le réseautage social et de transférer et partager ces informations sur plusieurs sites Internet ; services d'analyse pour l'exploration dans l'industrie du pétrole et du gaz ; prospection aux fins de localiser pétrole et gaz ; services d'analyse pour l'exploitation des champs pétrolifères ; services de conseil en matière de technologie relatifs à l'industrie pétrolière ; analyse, expertise, conseil et conception dans le domaine de la technologie en relation avec l'industrie pétrolière, des hydrocarbures ; expertise, conception et planification technique d'installations photovoltaïques ; expertise, conception et planification technique d'installations éoliennes ; services d'expertise et de conseil relatifs aux unités de contrôle électronique pour la gestion d'installations électriques solaires ou éoliennes ; conception de système énergétiques et électriques ; analyse relative aux besoin énergétiques et électriques de tiers ; développement de systèmes de gestion énergétique et électrique ; services d'études de projets et conseil professionnel relatif aux besoins énergétiques et électriques de tiers ; services de conception pour centrale électriques.

Restauration, restauration à service rapide ; services d'accueil et d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements ; loges d'hospitalité, à savoir mise à disposition d'hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs et en dehors ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire.

Gérance de droits d'auteur de films et vidéos et d'enregistrements d'images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, DVD, minidisques, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d'ordinateur ; services de sécurité ; location de vêtements ; agence de contact en ligne, à savoir arrangement de contacts personnels.