Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLES D'AQUITAINE
RICHARD Bruno NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
94547493
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque BELLES D'AQUITAINE

Déposée le 29 novembre 1994 par la société RICHARD Bruno NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLES D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société RICHARD Bruno NOM PROPRE domicilié(e) MOUCHET,33570 MONTAGNE (dossier no 2271267) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 206 916 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mer RICHARD domicilié(e) Mouchet,33570 MONTAGNE (dossier no 2271267) - 33570 - France.

La marque BELLES D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES D'AQUITAINE est expirée depuis le 29 novembre 2014.

RICHARD Bruno NOM PROPRE a également déposé les autres marques suivantes : BRUNO RICHARD HORTICULTEUR LA QUALITE DU PROGRES


RICHARD Bruno NOM PROPRE - MOUCHET,33570 MONTAGNE (dossier no 2271267) - 33570 - France - SIREN 344206916


Mer RICHARD - Mouchet,33570 MONTAGNE (dossier no 2271267) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271267 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Produits horticoles ni préparés, ni transformés. Plantes et fleurs naturelles.