Marque expirée - Marque en non vigueur
Atout crèche
Numéro de dépôt :
3462996
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/11/2016
Présentation de la marque Atout crèche
Déposée le 15 novembre 2006 par RICHARD BOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Atout crèche »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout crèche est expirée depuis le 15 novembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51