Marque enregistrée - Marque en vigueur

sparte
M. Richard Besancon

Numéro de dépôt :
4377485
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
sparte de Richard Besancon

Présentation de la marque sparte

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par monsieur Richard Besancon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Richard Besancon domicilié(e) 7 square albin cachot - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard Besancon domicilié(e) 7 Square Albin Cachot - 75013 - Paris - France.

La marque sparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sparte arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.


M. Richard Besancon - 7 square albin cachot - 75013 - Paris - France


M. Richard Besancon - 7 Square Albin Cachot - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vêtements ; chemises ; sous-vêtements.