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Marques déposées par monsieur Richard BERBON et Mme Francine BERBON
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EVERMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERMOD
Mr Richard BERBON et Mme Francine BERBON

Numéro de dépôt :
95584325
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque EVERMOD

Déposée le 8 août 1995 par monsieur Richard BERBON et Mme Francine BERBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVERMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est monsieur Richard BERBON et Mme Francine BERBON domicilié(e) La Vulpillière, Amancy, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Richard BERBON - France.

La marque EVERMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERMOD est expirée depuis le 8 août 2005.


Mr Richard BERBON et Mme Francine BERBON - La Vulpillière, Amancy, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


Mr et Mme Richard BERBON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Linge de maison; tissus à usage textile; produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de maison, linge ouvré, dont: - linge de table en matières textiles et en textiles non-tissés: nappes, napperons, sous-verres, serviettes de table; - linge de lit: draps, draps-housse enveloppes de matelas, couettes, housses de couettes, taies d'oreillers, housses de traversin, jetés de lit; - linge de bain en matières textiles: serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bain, draps de plage; - linge d'office en matières textiles: essuie-mains, torchons, essuie-tout, essuie-verres; - rideaux, stores, tentures murales voilages pour fenêtres, embrasses et cantonnières en matières textiles.Vêtements; chaussures; chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.