Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HQC
RICHARD BARTHEL LANDRY PONTERIE Benjamin GUEDJ
Numéro de dépôt :
3758315
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HQC
Déposée par voie électronique le 3 août 2010 par RICHARD BARTHEL, LANDRY PONTERIE, Benjamin GUEDJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HQC »
Les déposants sont RICHARD BARTHEL domicilié(e) 2 ALLEE DES MILLEPERTUIS 33160 ST MEDARD EN JALLES FRANCE - France, LANDRY PONTERIE domicilié(e) 5 RUE SAMUEL KIRSZ APT 301 RES QUEBEC 33300 BORDEAUX - France, Benjamin GUEDJ domicilié(e) 278 rue de Rosny Bât.B5 933100 MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin GUEDJ domicilié(e) 278 rue de Rosny Bât.B5 933100 MONTREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD BARTHEL a également déposé les autres marques suivantes : SLEEK'N'TEARS
RICHARD BARTHEL - 2 ALLEE DES MILLEPERTUIS 33160 ST MEDARD EN JALLES FRANCE - France
LANDRY PONTERIE - 5 RUE SAMUEL KIRSZ APT 301 RES QUEBEC 33300 BORDEAUX - France
Benjamin GUEDJ - 278 rue de Rosny Bât.B5 933100 MONTREUIL - France
Benjamin GUEDJ - 278 rue de Rosny Bât.B5 933100 MONTREUIL - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550586 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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