Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Richard Bally
/
TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE
Monsieur Richard Bally

Numéro de dépôt :
4434640
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L\'IMAGERIE de Richard Bally

Présentation de la marque TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par monsieur Richard Bally auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Richard Bally domicilié(e) 140 rue de la République - 54140 - Jarville la Malgrange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Impression perso, Monsieur Richard Bally domicilié(e) 38 Rue Pierre et Marie Curie - 54710 - Ludres - France.

La marque TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCI TRANSMISSION DE LA CULTURE PAR L'IMAGERIE arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

Richard Bally a également déposé les autres marques suivantes : Le Narrapeur


Monsieur Richard Bally - 140 rue de la République - 54140 - Jarville la Malgrange - France


EURL Impression perso, Monsieur Richard Bally - 38 Rue Pierre et Marie Curie - 54710 - Ludres - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Papiers peints ;

Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'imprimerie ;

Activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.