Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bon Plan Fleurs
Richard ASSANTE

Numéro de dépôt :
4324305
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
Le Bon Plan Fleurs de Richard ASSANTE

Présentation de la marque Le Bon Plan Fleurs

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par Richard ASSANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Plan Fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Richard ASSANTE domicilié(e) 4 Rue Ambroise Croizat - 66330 Cabestany - 66101 - PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur richard ASSANTE domicilié(e) - 66101 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque Le Bon Plan Fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bon Plan Fleurs arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

Richard ASSANTE a également déposé les autres marques suivantes : YES for me... , soho flowers


Richard ASSANTE - 4 Rue Ambroise Croizat - 66330 Cabestany - 66101 - PERPIGNAN CEDEX - France


Monsieur richard ASSANTE - Array - 66101 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de la sylviculture  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux)  ; agrumes frais ; bois bruts.