Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR
RICHARD ANTHONY BURY (société britannique)

Numéro de dépôt :
92436150
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 5 octobre 1992 par RICHARD ANTHONY BURY (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est RICHARD ANTHONY BURY (société britannique), domicilié(e) Rexon Meadows, Broadwoodwidger, Lifton, DEVON PL16 0JJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR est expirée depuis le 5 octobre 2002.


RICHARD ANTHONY BURY (société britannique) - Rexon Meadows, Broadwoodwidger, Lifton, DEVON PL16 0JJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160688 - Publication au BOPI 1993-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Raquettes, manches pour raquettes, queues de billard, maillets (articles de sport), battes, crosses, porte-ficelle et porte-corde pour cerfs-volants