Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Les PALINS
RICHARD André

Numéro de dépôt :
1364135
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/1996

Présentation de la marque CHATEAU Les PALINS

Déposée le 17 juillet 1986 par RICHARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU Les PALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD André, domicilié(e) SAINT EXUPERY 33190 LA REOLE. - France.

La marque CHATEAU Les PALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Les PALINS est expirée depuis le 17 juillet 1996.

RICHARD André a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES PALINS , ETABLISSEMENTS MARMOT COGNAC , CARBURICHE


RICHARD André - SAINT EXUPERY 33190 LA REOLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée du CHATEAU Les PALINS