Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICHARD ANDRE - LA BATIE
/
DOMAINE DE LABATY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LABATY
RICHARD ANDRE - LA BATIE

Numéro de dépôt :
1644222
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LABATY

Déposée le 8 février 1991 par RICHARD ANDRE - LA BATIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LABATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD ANDRE - LA BATIE, domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2191989) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD André domicilié(e) (dossier no 2191989) - France.

La marque DOMAINE DE LABATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LABATY est expirée depuis le 8 février 2011.


RICHARD ANDRE - LA BATIE - 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2191989) - France


RICHARD André - (dossier no 2191989) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191989 - Publication au BOPI 2001-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LABATY