Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITEMOUSTILLANT
RICHARD Alain

Numéro de dépôt :
1099239
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITEMOUSTILLANT

Déposée le 7 juin 1979 par RICHARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITEMOUSTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD Alain, domicilié(e) 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBE. - France.

La marque FRUITEMOUSTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRUITEMOUSTILLANT est expirée depuis le 7 juin 1989.

RICHARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : VIOL-LINE , FRIMOUSTILLANTE , ERGOSOL , ARGENTOR 365 , DIALPHANE , KILECTRONIC , LOUISOR , LATTOR , ANCROR , DERMOR


RICHARD Alain - 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France


CORBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.