Déposée le 24 mai 1989 par RICHARD Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREMOUSTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RICHARD Alain, domicilié(e) 45, rue de Liège, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S/ CORBé - France.
La marque FREMOUSTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD Alain - 45, rue de Liège, 75008 PARIS - France
S/ CORBé - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Vêtements, chaussures, chapellerie.Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confisarie, glaces commestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à sal ade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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