Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMOUSTILLANTE
RICHARD Alain

Numéro de dépôt :
1098251
Date de dépôt :
29/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FREMOUSTILLANTE

Déposée le 29 mai 1979 par RICHARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREMOUSTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD Alain, domicilié(e) 45, rue de Liège, PARIS 8ème - France.

La marque FREMOUSTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FREMOUSTILLANTE est expirée depuis le 29 mai 1989.

RICHARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : VIOL-LINE , FRIMOUSTILLANTE , ERGOSOL , ARGENTOR 365 , DIALPHANE , KILECTRONIC , LOUISOR , LATTOR , ANCROR , DERMOR


RICHARD Alain - 45, rue de Liège, PARIS 8ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.