(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1984 par la société RICEGROWERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288877.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 6 novembre 2024.
RICEGROWERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Renouvellement sans limitation n°2036755 - Publication au BOPI 1994-38
Inscription le 6 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30458 - Publication au BOPI 1988-06-06
Inscription le 3 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255537 - Publication au BOPI 1998-06-03
Inscription - Changement de dénomination n°30458 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270713 - Publication au BOPI 2004-08-12
Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549303 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567026 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11