Société dite: RICEGROWERS' COOPERATIVE LIMITED, société organisée selon les lois de New South Wales:
Numéro de dépôt :
1488772
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998
Présentation de la marque HORSE
Déposée le 15 septembre 1988 par la société RICEGROWERS' COOPERATIVE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RICEGROWERS' COOPERATIVE LIMITED domicilié(e) Yanco Avenue, LEETON, New South Wales, 2705, Australie. - Australie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE est expirée depuis le 15 septembre 1998.
Société dite: RICEGROWERS' COOPERATIVE LIMITED, société organisée selon les lois de New South Wales: - Yanco Avenue, LEETON, New South Wales, 2705, Australie. - Australie
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices;glace à rafraîchir; riz, gâteaux de riz, biscuits de riz, gaufres de riz, son de riz, ergots de riz, crèmes de riz, farine de riz, amidon de riz (à usage alimentaire), flocons de riz, riz soufflé, riz craquant, pâtisseries de riz, entrements de riz, gaufrettes de riz et fibres de riz.
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