Déposée le 31 juillet 2003 par RICCIERI PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANON BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est RICCIERI PASCAL domicilié(e) 06 rue LEJEMPTEL,94300 Vincennes - 94300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICCIERI PASCAL domicilié(e) 06 rue LEJEMPTEL,94300 VINCENNES - 94300 - France.
La marque CANON BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240115.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANON BALL est expirée depuis le 31 juillet 2013.
RICCIERI PASCAL - 06 rue LEJEMPTEL,94300 Vincennes - 94300 - France
RICCIERI PASCAL - 06 rue LEJEMPTEL,94300 VINCENNES - 94300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Vêtements chaussures chapellerie chemises vêtements en cuir ou en imitation de cuir ceintures (habillement) Fourrures (vêtements) gants (habillement) Foulards, cravates, bonneterie chaussettes chaussons chaussures de plage de ski ou de sport couches en matières textiles sous vêtements. Jeux jouets décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages) arbres de Noël synthétiques appareils de culture physique ou de gymnastique attirail de pêche balles ou ballons de jeu tables queues ou billes de billard jeux de cartes ou de tables patins à place ou à roulettes, trottinettes planches à voile ou pour le surf raquettes raquettes à neige skis rembourrages de protection (parties) d'habillement de sport. Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédannés du café farine et préparation faites de céréales pour pâtisserie et confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre pour faire lever, sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices glace à rafraîchir sandwiches pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao de café de chocolat ou de thé. Bières eaux minérals et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades nectar de fruits sodas apéritifs sans alcool.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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