Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SUPERTOSE" SPECIAL-CARRELAGES
Numéro de dépôt :
1490719
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1998
Présentation de la marque "SUPERTOSE" SPECIAL-CARRELAGES
Déposée le 22 septembre 1988 par RICCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SUPERTOSE" SPECIAL-CARRELAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "SUPERTOSE" SPECIAL-CARRELAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SUPERTOSE" SPECIAL-CARRELAGES est expirée depuis le 22 septembre 1998.
RICCI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11