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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ricci-gilly
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LE PERUSSIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PERUSSIER
ricci-gilly, sas

Numéro de dépôt :
4289137
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
LE PERUSSIER de ricci-gilly

Présentation de la marque LE PERUSSIER

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ricci-gilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PERUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ricci-gilly domicilié(e) 1285 chemin de fanette - 13610 - le Puy sainte reparade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Ricci domicilié(e) 1285 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY-SAINTE-REPARADE - France.

La marque LE PERUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERUSSIER arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


ricci-gilly, sas - 1285 chemin de fanette - 13610 - le Puy sainte reparade - France


M. Bruno Ricci - 1285 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY-SAINTE-REPARADE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.