Déposée le 7 février 1996 par RICCI Gilles André (nom d'usage: RICCI - LAMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TODO'S TONIC DORSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est RICCI Gilles André (nom d'usage: RICCI - LAMI), domicilié(e) 1, route de Bry, 94350 VILLIERS sur MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICCI Gilles - France.
La marque TODO'S TONIC DORSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODO'S TONIC DORSAL est expirée depuis le 7 février 2006.
RICCI Gilles André (nom d'usage: RICCI - LAMI) - 1, route de Bry, 94350 VILLIERS sur MARNE - France
RICCI Gilles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Instruments entrainés manuellement pour la manipulation de poids ou charges. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires à fonction orthopédique pour exercices corporels. Appareils et articles de gymnastique et de sport à savoir exerciseurs et extenseurs destinés à fortifier la musculature et l'ossature
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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