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Marques déposées par la société RICCI ALAIN
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DOMS PROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMS PROD
RICCI ALAIN

Numéro de dépôt :
3987597
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
DOMS PROD de RICCI ALAIN

Présentation de la marque DOMS PROD

Déposée le 4 mars 2013 par la société RICCI ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMS PROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société RICCI ALAIN domicilié(e) 8 RUE JOSPEH VERNET - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 152 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT CONSEIL PROVENCE domicilié(e) 145 RUE DU 12EME REGIMENT DE ZOUAVES - 84000 - AVIGNON - France.

La marque DOMS PROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMS PROD est expirée depuis le 4 mars 2023.

RICCI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : ELIA Promotion


RICCI ALAIN - 8 RUE JOSPEH VERNET - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 750152993


AUDIT CONSEIL PROVENCE - 145 RUE DU 12EME REGIMENT DE ZOUAVES - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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