Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
architecte du logiciel
Numéro de dépôt :
3514171
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque architecte du logiciel
Déposée le 16 juillet 2007 par Riccardo Cohen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « architecte du logiciel »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493804 - Publication au BOPI 2009-03-25
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34