Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SVELTYLINE
Numéro de dépôt :
1716629
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/12/2001
Présentation de la marque SVELTYLINE
Déposée le 17 décembre 1991 par RICAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SVELTYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SVELTYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTYLINE est expirée depuis le 17 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23