Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARTROVAC
Numéro de dépôt :
1119482
Date de dépôt :
28/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Gournay-en-Bray
Présentation de la marque DARTROVAC
Déposée le 28 septembre 1979 par RICAUD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Gournay-en-Bray), la marque française « DARTROVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARTROVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DARTROVAC est expirée depuis le 28 septembre 1989.
RICAUD Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032