Marque enregistrée - Marque en vigueur

R RICAUD Provence
M. RICAUD Aurélien

Numéro de dépôt :
4269081
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2026
R RICAUD Provence de RICAUD Aurélien

Présentation de la marque R RICAUD Provence

Déposée le 1 mai 2016 par monsieur RICAUD Aurélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R RICAUD Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur RICAUD Aurélien domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICAUD Aurélien domicilié(e) 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque R RICAUD Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RICAUD Provence arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. RICAUD Aurélien - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - MOLLEGES - France


M. RICAUD Aurélien - 1206 Route de Saint-Andiol - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

“ Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, sèches et cuisinées bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ” ;

“ Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit épeautre de Haute Provence ” ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; ” ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.