PARTIR SUR MESURE
Présentation de la marque PARTIR SUR MESURE
Déposée le 9 septembre 2013 par madame RICAU MURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARTIR SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARTIR SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTIR SUR MESURE est expirée depuis le 9 septembre 2023.
RICAU MURIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Inscription le 28 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668513 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-28