Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELOR
RICARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95578511
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque MODELOR

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICARD domicilié(e) Rue Louis Armand, Z.I. Les Milles, 13763 LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 620 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque MODELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELOR est expirée depuis le 20 juin 2005.

RICARD a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT PAUL RICARD , LE SOTCH , COMPTOIR DES SELECTIONS , NATIONAL APERITIF DAY , GARRIBEIL , DRINK PLACE , COCKTAIL STORIES , LES NOUVEAUX CAVISTES , LES NOUVEAUX CAVISTES , MADE BY MARSEILLE


RICARD (Société Anonyme) - Rue Louis Armand, Z.I. Les Milles, 13763 LES MILLES - France - SIREN 561620279


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239608 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Coffrages métalliques et parties de coffrages métalliques ; mannequins métalliques pour la réservation d'ouvertures dans des voiles de béton. Joints et mastics pour la construction.Coffrages non métalliques et parties de coffrages non métalliques ; mannequins non métalliques pour La réservation d'ouvertures dans des voiles de béton

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.