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Marques déposées par monsieur Ricard Stéphane
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RS FACTORY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RS FACTORY
M. Ricard Stéphane

Numéro de dépôt :
4324540
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
RS FACTORY de Ricard Stéphane

Présentation de la marque RS FACTORY

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur Ricard Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RS FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Ricard Stéphane domicilié(e) ZAC Les Grands Jardins, 1 chemin du Moulin - 04220 - SAINTE-TULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque RS FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS FACTORY arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. Ricard Stéphane - ZAC Les Grands Jardins, 1 chemin du Moulin - 04220 - SAINTE-TULLE - France


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Véhicules terrestres à moteur ; véhicules tout terrain ; motos ; quads ; motos hors route ; vélos de motocross ; motos de cross miniatures ; scooters à moteur ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Location contractuelle de véhicules ; organisation de location de véhicules ; location de véhicules de loisirs ; mise à disposition de véhicules de location ; organisation de circuits en motocross ; services d'information, de conseils et d'assistance concernant l'ensemble des services précités ;

Location de vêtements et d'équipements de protection ; location de casques, masques, gants et bottes de protection.