Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICARD Patrick
/
DOMAINE DU FOUCAUDAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FOUCAUDAT
RICARD Patrick

Numéro de dépôt :
3157546
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/04/2022
DOMAINE DU FOUCAUDAT de RICARD Patrick

Présentation de la marque DOMAINE DU FOUCAUDAT

Déposée le 5 avril 2002 par RICARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU FOUCAUDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est RICARD Patrick domicilié(e) LE FOUCAUDAT - 16130 - JUILLAC LE COQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU FOUCAUDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157546.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU FOUCAUDAT est expirée depuis le 5 avril 2022.


RICARD Patrick - LE FOUCAUDAT - 16130 - JUILLAC LE COQ - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491088 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Cognac