RICARD née ROMEGON Arlette Charlotte Fernande RICARD Jean-Luc RICARD Claude
Numéro de dépôt :
1716684
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011
Présentation de la marque ROYAL-VENTOUX BANON D'OR
Déposée le 20 décembre 1991 par RICARD née ROMEGON Arlette Charlotte Fernande, RICARD Jean-Luc, RICARD Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROYAL-VENTOUX BANON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont RICARD née ROMEGON Arlette Charlotte Fernande domicilié(e) 26170 EYGALIERS (dossier no 2211489) - 26170 - France, RICARD Jean-Luc domicilié(e) 26170 PLAISIANS (dossier no 2211489) - 26170 - France, RICARD Claude domicilié(e) 26170 EYGALIERS (dossier no 2211489) - 26170 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2211489) - 13002 - France.
La marque ROYAL-VENTOUX BANON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL-VENTOUX BANON D'OR est expirée depuis le 20 décembre 2011.
RICARD née ROMEGON Arlette Charlotte Fernande - 26170 EYGALIERS (dossier no 2211489) - 26170 - France
RICARD Jean-Luc - 26170 PLAISIANS (dossier no 2211489) - 26170 - France
RICARD Claude - 26170 EYGALIERS (dossier no 2211489) - 26170 - France
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2211489) - 13002 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2211489 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 1 mars 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°341880 - Publication au BOPI 2002-03-01
Inscription le 17 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°348661 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 27 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341790 - Publication au BOPI 2002-02-27
Conserves alimentaires;conserves de fruits et légumes;conserves d'olives;fromages et autres produits laitiers.Fruits et légumes frais;olives; produits agricoles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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