Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBULLE
RICARD Michel

Numéro de dépôt :
96624414
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque ECOBULLE

Déposée le 7 mai 1996 par RICARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est RICARD Michel, domicilié(e) 27 Rue de l'Orangerie, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICARD Michel - France.

La marque ECOBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBULLE est expirée depuis le 7 mai 2006.

RICARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : Vent sauvage


RICARD Michel - 27 Rue de l'Orangerie, 78000 VERSAILLES - France


RICARD Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Flacons non en métaux précieux