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Marques déposées par madame ricard amélie
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Rideaux 1909 en Perles de Buis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rideaux 1909 en Perles de Buis
Mme ricard amélie

Numéro de dépôt :
4093234
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
Rideaux 1909 en Perles de Buis de ricard amélie

Présentation de la marque Rideaux 1909 en Perles de Buis

Déposée le 23 mai 2014 par madame ricard amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rideaux 1909 en Perles de Buis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est madame ricard amélie domicilié(e) 1043 Avenue des vertes rives - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ricard amélie domicilié(e) 1043 Avenue des vertes rives - 84140 - MONTFAVET - France.

La marque Rideaux 1909 en Perles de Buis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rideaux 1909 en Perles de Buis est expirée depuis le 23 mai 2024.


Mme ricard amélie - 1043 Avenue des vertes rives - 84140 - MONTFAVET - France


Mme ricard amélie - 1043 Avenue des vertes rives - 84140 - MONTFAVET - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.