Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES
M. RICARD Alain
M. RICARD Julien
M. RICARD Robert

Numéro de dépôt :
92422325
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES

Déposée le 9 juin 1992 par monsieur RICARD Alain, monsieur RICARD Julien, monsieur RICARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Les déposants sont monsieur RICARD Alain domicilié(e) demeurant à CAP D'AGDE, 34300 20 rue des Deux Frères - France, monsieur RICARD Julien domicilié(e) demeurant à CAP D'AGDE (34300) 1 rue des Ligures - France, monsieur RICARD Robert domicilié(e) demeurant à CAP D'AGDE (34300) Résidence Port Richelieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joëlle BALDY- GESLIN Avocat - Conseil Juridique - France.

La marque L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AQUAVISION 2000 LES BATEAUX ORANGES est expirée depuis le 9 juin 2002.

RICARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LISSARD , NAVETTE INTER-PORT AGATHOISE LES BATEAUX ORANGES , Domaine des Roucanels


M. RICARD Alain - demeurant à CAP D'AGDE, 34300 20 rue des Deux Frères - France

M. RICARD Julien - demeurant à CAP D'AGDE (34300) 1 rue des Ligures - France

M. RICARD Robert - demeurant à CAP D'AGDE (34300) Résidence Port Richelieu - France


Maître Joëlle BALDY- GESLIN Avocat - Conseil Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.