Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BERICAP TAPSID BO2S
RICAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3064695
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010
B BERICAP TAPSID BO2S de RICAL

Présentation de la marque B BERICAP TAPSID BO2S

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BERICAP TAPSID BO2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICAL domicilié(e) ZI, 1, Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 524 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque B BERICAP TAPSID BO2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BERICAP TAPSID BO2S est expirée depuis le 15 novembre 2010.

RICAL a également déposé les autres marques suivantes : DROP-FLEX , BO2S , RICAL , RICAL , DROPLESS , CAPCO , DROP FLEX , Le Mandat Universel , LCI le Club immobilier , BO2S


RICAL, société anonyme - ZI, 1, Boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC - France - SIREN 305524476


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329361 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; emballages et conditionnements en/ou à base de matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ou fonctionnelles, telles qu'adsorption, pour emballages et conditionnements, bouchons, systèmes de fermeture ou de versement ; matériaux en matières plastiques ou à base de matières plastiques brutes ou ouvrés pour la réalisation d'emballages, de conditionnements, de cartonneries, de bouchons, de systèmes de fermeture ou de versement, de garnitures d'étanchéité ou fonctionnelles. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques ; fermetures de bouteilles non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, bouchons de bouteilles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, bouteilles, récipients, réceptacles, bouchons, systèmes de fermeture ou de versement en/ou à base de matères plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.