Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Art Jeans
RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3258735
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/11/2023
Art Jeans de RICA LEVY INTERNATIONAL

Présentation de la marque Art Jeans

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RICA LEVY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Art Jeans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICA LEVY INTERNATIONAL domicilié(e) 1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 159 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque Art Jeans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Art Jeans est expirée depuis le 24 novembre 2023.

RICA LEVY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GERONIMO , Art of Rica Lewis , CRESUS , CHARLESTON , FAR-WEST , TWIST , AMERICAN FACTORY , OKLAHOMA , RICA LEWIS , RICA LEWIS SLIDE


RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme - 1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 341159507


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539499 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19

Papiers, cartons et produits en ces matières à savoir : fournitures scolaires, cahiers de textes, répertoires, cahiers, carnets, protège-cahiers, stylos, classeurs, chemises, pochettes cartonnées, dossiers, corbeilles à papiers, boites en carton, protège-documents, marques pour livres et signets, rubans de papier, enveloppes, papier à lettres, feuilles en matière plastique ou en papier pour l'emballage ; étiquettes non en tissus ; cartes routières ; étuis pour cartes routières ; trousses pour écoliers ; albums photos ; imprimés, magazines ; calendriers ; sous-main en papier ou en carton. Cuir et imitations de cuir, articles de maroquinerie ; porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, sacs housse de voyage pour vêtements, pochettes pour l'emballage en cuir, trousses de voyage, trousses de toilette, valises, malles et mallettes, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs de plage, parasols, parapluies, cannes, cartables et sacs d'écolier ; sellerie ; couvertures pour chevaux. Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ; espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.