Déposée le 24 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RICA LEVY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Art Jeans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICA LEVY INTERNATIONAL domicilié(e) 1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 159 507 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque Art Jeans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICA LEVY INTERNATIONAL, Société Anonyme - 1ère avenue, 6001 Mètres, Zone Industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 341159507
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539499 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19
Papiers, cartons et produits en ces matières à savoir : fournitures scolaires, cahiers de textes, répertoires, cahiers, carnets, protège-cahiers, stylos, classeurs, chemises, pochettes cartonnées, dossiers, corbeilles à papiers, boites en carton, protège-documents, marques pour livres et signets, rubans de papier, enveloppes, papier à lettres, feuilles en matière plastique ou en papier pour l'emballage ; étiquettes non en tissus ; cartes routières ; étuis pour cartes routières ; trousses pour écoliers ; albums photos ; imprimés, magazines ; calendriers ; sous-main en papier ou en carton. Cuir et imitations de cuir, articles de maroquinerie ; porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, sacs housse de voyage pour vêtements, pochettes pour l'emballage en cuir, trousses de voyage, trousses de toilette, valises, malles et mallettes, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs de plage, parasols, parapluies, cannes, cartables et sacs d'écolier ; sellerie ; couvertures pour chevaux. Vêtements en tous genres pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport (autre que de plongée) ; vêtements de détente ; costumes de travail, costumes, tailleurs ; survêtements ; maillots ; chemises ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat shirts ; pull-overs ; chandails, cardigans ; cravates, noeuds papillon ; jupes, robes, pantalons, jeans ; culottes, shorts ; ceintures, bretelles ; costumes de bain ; sous-vêtements ; lingerie (de corps) ; bonneterie ; caleçons, corsets, corsages, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles ; espadrilles, semelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets, gants.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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