Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RICA Jean-Claude
/
CORNOUAILLE VERANDAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNOUAILLE VERANDAS
M. RICA Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4064140
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
CORNOUAILLE VERANDAS de RICA Jean-Claude

Présentation de la marque CORNOUAILLE VERANDAS

Déposée le 28 janvier 2014 par monsieur RICA Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CORNOUAILLE VERANDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur RICA Jean-Claude domicilié(e) 34 route de Kerstrat - 29940 - LE FORET FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stargestcom, M. Lallement Christophe domicilié(e) 6 rue des varennes - 45140 - ORMES - France.

La marque CORNOUAILLE VERANDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNOUAILLE VERANDAS est expirée depuis le 28 janvier 2024.


M. RICA Jean-Claude - 34 route de Kerstrat - 29940 - LE FORET FOUESNANT - France


Stargestcom, M. Lallement Christophe - 6 rue des varennes - 45140 - ORMES - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.